Co-directeur du Master 2 de Droit fiscal, associé au sein du cabinet Sullivan & Cromwell et Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Monsieur Gauthier Blanluet enseigne la fiscalité des entreprises au sein du Master.

Fort de son expérience en tant qu’avocat, le Professeur Blanluet tout en exposant les fondements de la fiscalité des entreprises, donne un regard éclairé aux étudiants sur les sujets d’actualité en la matière (décisions importantes du Conseil d’Etat, du Conseil constitutionnel ou de la CJUE ; loi de finances etc.). Cet enseignement permet par conséquent aux étudiants du Master d’être au plus près des enjeux fiscaux qui se posent aujourd’hui au sein des entreprises dans lesquelles ils sont pour la plupart en apprentissage.

Selon la définition de l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE), les prix de transfert sont « les prix auxquels une entreprise transfère des biens corporels, des actifs incorporels, ou rend des services à des entreprises associées ». Cette matière technique, à la croisée du droit fiscal et des théories économiques est devenue au fil de la globalisation des échanges de biens et de services un enjeu essentiel, aussi bien pour les administrations fiscales que pour les entreprises. Les problématiques de prix de transfert sont fortement ancrées dans l’actualité, comme en atteste une couverture médiatique parfois passionnée, ce qui se traduit par un besoin croissant de spécialistes en la matière. Avis aux amateurs!

Madame Caroline Silberztein, internationalement reconnue pour ses travaux dans la matière, est en charge de cet enseignement.

Mme Silbezstein a été le Chef de l’Unité des Prix de Transfert de l’OCDE de 2001 à 2011. Entre autres projets, elle a pris la responsabilité de la mise à jour 2010 des Principes de l’OCDE en matière de prix de transfert et notamment du nouveau chapitre sur les réorganisations d’entreprises. Elle a lancé les travaux de l’OCDE sur les aspects prix de transfert des incorporels et la revue des aspects administratifs des prix transfert.

Mme Silberztein a par ailleurs été Observateur auprès du Forum conjoint de l’Union Européenne sur les prix de transfert depuis sa création et est membre du sous-comité des Nations Unies sur les prix de transfert. Elle s’est impliquée activement dans le dialogue sur les politiques fiscales avec les pays membres et non membres de l’OCDE dont la Chine, l’Inde et les pays africains.

Elle est depuis 2011 associée du cabinet Baker & McKenzie à Paris où elle contribue au développement des pratiques française et globale des prix de transfert.

Dans un environnement de plus en plus internationalisé, les opérations de restructuration sont devenues monnaie courante. Toutefois, les conséquences fiscales peuvent s’avérer constituer une véritable barrière à la réalisation de telles opérations. C’est pourquoi la plupart des Etats ont introduit dans leur législation un régime de faveur capable d’abattre cette barrière fiscale.

Ces séminaires sur les restructurations d’entreprises permettent d’appréhender les enjeux fiscaux de la réalisation des telles opérations (fusion, scission et apport partiel d’actif), ainsi que d’analyser dans le détail les conséquences fiscales qui y sont inhérentes et les clefs d’accès au régime de faveur. Le cours est dispensé par Me AGULHON et Me VEDIE.

Vincent Agulhon est avocat associé au sein du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier.

Loïc Védie est avocat associé au sein du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier.

Me Claire Acard et Me Jean-Laurent Bargiarelli, tous deux avocats associés du cabinet Ernst&Young – EY nous ouvrent les portes de leur cabinet pour nous enseigner la fiscalité financière.

Cette matière technique et complexe enseignée aux étudiants leur permet d’acquérir des connaissances indispensables sur les instruments financiers et produits dérivés utilisés sur les marchés financiers.

Mêlant droit fiscal et finance, l’étude de la fiscalité financière offre aux étudiants de découvrir comment les entreprises doivent traiter leurs opérations financières courantes et exceptionnelles.

Soucieux de la compréhension de la matière par leurs étudiants, Me Claire Acard et Me Jean-Laurent Bargiarelli organisent leur cours autour de polycopiés méticuleusement préparés qui rendent la matière plus accessible. Mais ces polycopiés fournissent également un support solide de connaissances que certains étudiants ont pu utiliser dans le cadre de leurs recherches autour de la fiscalité financière au cours de leur apprentissage.

Co-directeur du Master II et Professeur à l’Université Panthéon Assas, Monsieur Martin Collet nous enseigne en outre la fiscalité des revenus et des ménages.

Attaché aux évolutions permanentes du droit fiscal, Monsieur Martin Collet axe son cours sur les grands arrêts rendus dans ce pans du droit et qui ont déterminé de grands principes relatifs à la fiscalité des revenus et des ménages.

Il est notamment enseigné aux étudiants la fiscalité européenne des Droits de l’Homme, matière récente qui s’est justement forgée grâce à de grandes décisions rendues par la Cour Européenne des Droits de l’Homme.

Si la maitrise de l’anglais est absolument indispensable dans l’exercice de la profession d’avocat fiscaliste ou de juriste fiscaliste d’entreprise, celle de l’anglais de la fiscalité l’est encore plus.

C’est à Monsieur Fabien Fontaine, avocat, directeur chez PwC Société d’avocat qu’a été confiée la tâche d’enseigner aux étudiants l’anglais de la fiscalité.

Ce cours a pour objectif d’apprendre aux étudiants les termes de droit fiscal qu’ils seront amenés à utiliser quotidiennement dans leur vie professionnelle ainsi que de leur fournir des connaissances autour des grands thèmes fiscaux, le tout en anglais.